Comprendre l'assurance tous risques chantier
En quoi consiste l'assurance tous risques chantier ?
L'assurance tous risques chantier ou TRC est souscrite par le maître d'ouvrage. Lors de la mise en place d'un chantier, le maître d'ouvrage traite avec de nombreux intervenants et doit pouvoir se protéger en cas de dommages causés par ceux-ci.
L'assurance tous risques chantier couvre ainsi tous les dommages matériels (elle ne prend pas en charge les dommages corporels) causés à l'ouvrage final ou provisoire ainsi qu'aux matériaux et aux équipements.
Lorsqu'un tel sinistre intervient, le chantier peut être stoppé durant un certain temps voir annulé. L'assurance TRC permet au maître d'ouvrage d'être indemnisé à hauteur de la valeur prévisionnelle de l'opération.Par effet de ricochet, cette assurance couvre également tous les intervenants qui seront indemnisés à hauteur également du coût estimé de leurs travaux.
Attention toutefois, il existe des franchises comme pour de nombreuses assurances, il est conseillé de bien vérifier les termes exacts de la garantie avant toute souscription.
Quels sont les biens et les événements garantis ?
L'assurance TRC a pour vocation de protéger les différents intervenants contre des événements divers, que le sinistre soit causé par la nature ou par l'homme. Aussi cette garantie est-elle engagée en cas de tempête, de cyclone, d'une chute de foudre, de grêle, du poids de la neige, etc.
L'assurance TRC fonctionne également en cas d'erreur humaine, qu'il s'agisse d'une fausse manoeuvre ou d'une négligence engendrant un dégât des eaux, un effondrement...
A noter que cette garantie peut aussi fonctionner en cas d'attentat, de vandalisme ou de tentative de vol. Elle garantit tout à la fois l'ouvrage et les matériaux ainsi que les matériels et équipements utilisés sur le chantier.
Quel lien entre l'assurance tous risques chantier et la garantie décennale ?
La différence majeure entre la garantie décennale et l'assurance TRC réside dans les biens assurés. En effet, la garantie décennale n'assure que les dommages de construction qui peuvent affecter la solidité de l'ouvrage ou rendent le bien impropre à l'usage auquel il était destiné.
L'assurance tous risques chantier protège, non pas le bien lui-même, mais les intervenants et le matériel liés au chantier.
Ici, la responsabilité des intervenants n'est pas engagée, la TRC les protège en cas de sinistre impactant l'avancée des travaux. Ces deux assurances sont donc complémentaires.
Quand débute-t-elle et quand s'achève-t-elle ?
L'assurance tous risques chantier court tout au long des travaux puisque sa vocation est de protéger un chantier en cours. Elle s'interrompt ainsi naturellement à la fin des travaux.
Elle doit être souscrite en amont afin d'être active dès le premier jour des travaux.
Pourquoi l'assurance tous risques chantier est-elle si importante ?
Si l'assurance TRC est plus que conseillée, c'est en raison de la protection qu'elle propose. En effet, lorsqu'un maître d'oeuvre s'engage sur un chantier, il le fait également auprès des différents artisans qui interviennent.
En cas de sinistre ne permettant pas au chantier de continuer, chacun va naturellement perdre de l'argent le temps que les travaux puissent reprendre.
Prendre cette garantie, c'est s'assurer, quoi qu'il arrive, que le coût estimé des travaux sera bel et bien réglé, d'autant que les compagnies d'assurance, en matière d'assurance TRC, n'effectuent pas de recherches préalables pour déterminer une quelconque responsabilité pour indemniser l'assuré.
Quelques exemples pour mieux comprendre
Si un dégât des eaux intervient parce qu'un ouvrier a cassé une canalisation, le chantier pourra être retardé le temps de réparer cette canalisation. Si un feu se déclenche et que la moitié de l'ouvrage brûle, il faudra reprendre une partie du chantier.
Or, le maître d'ouvrage n'a pas nécessairement la capacité de réparer dans l'urgence. Si le chantier est stoppé, l'assurance TRC le protège des conséquences financières d'un arrêt prolongé du chantier et assure ainsi une indemnisation le temps que les dégâts soient réparés.
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